Kantriegel für eine Tür

Brevet européen · EP1308590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1308590
Numéro de demande
EP02405939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 nov. 2002
Publié
7 mai 2003
Délivré
30 août 2006
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 1/04 (2006.01)
E06B 7/20 (2006.01)
Priorité
CH 20332001 06.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 2 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

  3. 28 août 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Planet GDZ AG, Eigentalstrasse 4, 8309 Nürensdorf → Planet GDZ AG, Neustadtstrasse 2, 8317 Tagelswangen

    Publié dans Swissreg le 28.08.2008

  4. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  6. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Planet GDZ AG

Neustadtstrasse 2, 8317 Tagelswangen

Radiée du registre

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Dintheer, Andreas

8309 Nürensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.