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Brevet européen · EP1309287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1309287
- Numéro de demande
- EP01957677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2001
- Publié
- 14 mai 2003
- Délivré
- 10 janv. 2007
- Radié
- 15 août 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 5/00 (2006.01)A61C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 158600 16.08.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000502 16.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/013716 21.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.08.2021
- 21 août 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Medartis AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Medartis Holding AG, Hochbergerstrasse 60E, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 21.08.2015
- 23 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.06.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CH-6020 Emmenbrücke
CH-4053 Basel
79244 Münstertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.