STELLANTRIEB FÜR VENTILE

Brevet européen · EP1309811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1309811
Numéro de demande
EP01956386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2001
Publié
14 mai 2003
Délivré
25 janv. 2006
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 20014469 U 17.08.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/002840 26.07.2001
Publication PCT
WO2002/014723 21.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

SAIA-Burgess GmbH

Wilhelm-Liebknecht-Strasse 6, 01257 Dresden, DE

Inventeur

GASSER, Olivier

CH-1820 Veytaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.