SPANN- UND ENTSPANNELEMENT
Brevet européen · EP1311408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1311408
- Numéro de demande
- EP01957676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 7/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 160900 18.08.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000500 15.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/014105 21.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 25 mars 2020
Radiation annulée
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
- 18 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
- 14 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Diltec AG, Hofstrasse 101, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 1 oct. 2011
Transféré
- Titulaire
- SUXHESS, Hess Board & Process Consulting, Sumpfstrasse 6, 6300 Zug → Spanset Inter AG, Samstagernstrasse 45, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 01.10.2011
- 22 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Diltec AG, Hofstrasse 101, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.07.2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.