OXIDATIONSFÄRBEMITTEL

Brevet européen · EP1313434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1313434
Numéro de demande
EP01978367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2001
Publié
28 mai 2003
Délivré
12 janv. 2005
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/13 (2000.01)
Priorité
DE 10109805 01.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2001/010587 13.09.2001
Publication PCT
WO2002/069919 12.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Wella Aktiengesellschaft

64274 Darmstadt, DE

Inventeur

JAVET, Manuela

CH-1723 Marly

DOUSSE, Christel

CH-1791 Courtaman

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.