Chaussure munie d'une guêtre
Brevet européen · EP1314365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1314365
- Numéro de demande
- EP02023507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2002
- Publié
- 28 mai 2003
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 17/00 (2006.01)A43B 23/26 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0115211 21.11.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Challe, Jean-Michel
74150 Rumilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.