Scharnier für eine Lamellentür
Brevet européen · EP1314845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1314845
- Numéro de demande
- EP02258857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1998
- Publié
- 28 mai 2003
- Délivré
- 24 nov. 2004
- Radié
- 23 juil. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05D 15/24 (2006.01)E06B 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 53820 P 25.07.1997
- Divisionnaire de
- EP98937099
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.07.2018
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- EFAFLEX Transport- und Lagertechnik GmbH, Fliederstrasse 14, 84079 Bruckberg, Allemagne → EFAFLEX Tor- und, Sicherheitssysteme GmbH & Co. KG, Fliederstrasse 14, 84079 Bruckberg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Kalempa, Walenty
Slinger, Wisconsin 53086, US
Delgado, Joe M.
West Bend, Winconsin 53095, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.