Rohrbruchventil
Brevet européen · EP1314921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1314921
- Numéro de demande
- EP02026080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2002
- Publié
- 28 mai 2003
- Délivré
- 25 janv. 2006
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 20119058 U 23.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Voss Fluid GmbH + Co. KG, Lüdenscheider Strasse 52-54, 51688 Wipperfürth, Allemagne → Voss Fluid GmbH, Lüdenscheider Strasse 52-54, 51688 Wipperfürth, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Schröer, Bettina
51688 Wipperfürth, DE
Pott, Harald, Dr.
42499 Hückeswagen, DE
Mitterer, Rainer
51688 Wipperfürth, DE
Terlau, Norbert
51515 Kürten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.