Direction électrique pour véhicules

Brevet européen · EP1316490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1316490
Numéro de demande
EP02025477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2002
Publié
4 juin 2003
Délivré
15 mars 2006
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 1/00 (2006.01)
B62D 1/04 (2006.01)
B62D 1/22 (2006.01)
B62D 5/00 (2006.01)
B62D 7/15 (2006.01)
Priorité
FR 0115222 23.11.2001
FR 0205662 03.05.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Conception et Développement Michelin S.A.

Route André Piller, 30, 1762 Givisiez

Radiée du registre

Inventeur

Laurent, Daniel

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.