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Brevet européen · EP1317797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1317797
Numéro de demande
EP01976209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2001
Publié
11 juin 2003
Délivré
15 nov. 2006
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/17 (2006.01)
Priorité
DE 10045090 12.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010435 10.09.2001
Publication PCT
WO2002/023720 21.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Infineon Technologies Schweiz AG, Badenerstrasse 623, 8048 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  3. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Inventeur

AIGNER, Robert

81675 München, DE

ELBRECHT, Lueder

80805 Muenchen, DE

MARKSTEINER, Stephan

85640 Putzbrunn, DE

NESSLER, Winfried

81739 München, DE

TIMME, Hans-Joerg

85521 Ottobrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.