Antrieb für einen Schiebetürflügel
Brevet européen · EP1319789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1319789
- Numéro de demande
- EP02026732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2002
- Publié
- 18 juin 2003
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/14 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10160915 12.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 28 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Eichner, Harald
77963 Schwanau-Ottenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.