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Brevet européen · EP1320469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320469
Numéro de demande
EP01963162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2001
Publié
25 juin 2003
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60K 17/28 (2006.01)
B60F 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0021168 30.08.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/003867 30.08.2001
Publication PCT
WO2002/018166 07.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Gibbs Technologies Limited

La Motte Chambers, St. Helier, Jersey JE1 1BJ, GB

Inventeur

ROYCROFT, Terence, James

Awhitu Waiuku RD4, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.