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Brevet européen · EP1320639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320639
Numéro de demande
EP01972243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2001
Publié
25 juin 2003
Délivré
24 mars 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0023734 28.09.2000
GB 0027862 15.11.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/004320 28.09.2001
Publication PCT
WO2002/027085 04.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

VASCUTEK LIMITED

Newmains Avenue Inchinnan Industrial Estate, Renfrewshire, Scotland PA4 9RR, GB

Inventeur

LITTON, Michael, Gervase

Prestwick KA9 1PX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.