Aufzugsschacht

Brevet européen · EP1321418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1321418
Numéro de demande
EP02027352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2002
Publié
25 juin 2003
Délivré
11 mai 2005
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/00 (2006.01)
E04F 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 01811256 21.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.