Aufzugsschacht
Brevet européen · EP1321418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1321418
- Numéro de demande
- EP02027352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2002
- Publié
- 25 juin 2003
- Délivré
- 11 mai 2005
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/00 (2006.01)E04F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 01811256 21.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.