SYSTEME ET PROCEDE POUR L'ANALYSE DES MOUVEMENTS CORPORELS

Brevet européen · EP1322227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1322227
Numéro de demande
EP01969119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
28 déc. 2005
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
A63B 23/02 (2006.01)
G08B 21/04 (2006.01)
Priorité
EP 00810920 05.10.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000590 01.10.2001
Publication PCT
WO2002/028282 11.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  3. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  4. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  5. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  6. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.