SYSTEME ET PROCEDE POUR L'ANALYSE DES MOUVEMENTS CORPORELS
Brevet européen · EP1322227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1322227
- Numéro de demande
- EP01969119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2001
- Publié
- 2 juil. 2003
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)A63B 23/02 (2006.01)G08B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 00810920 05.10.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000590 01.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/028282 11.04.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.