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Brevet européen · EP1322465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1322465
Numéro de demande
EP01967498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
8 déc. 2004
Radié
16 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
C09K 21/02 (2006.01)
Priorité
GB 0023020 20.09.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/004149 17.09.2001
Publication PCT
WO2002/024445 28.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.09.2021

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  4. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Pilkington plc

PILKINGTON PLC

Prescot Road, St. Helens, Merseyside WA10 3TT, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

VARMA, Karikath, Sukumar

Southport, Merseyside PR8 1PW, GB

HOLLAND, John, Richard

Rufford, Lancashire L40 1SZ, GB

HOLDEN, David, William

Wigan, Greater Manchester WN5 8HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.