Harte Belagsplatte

Brevet européen · EP1323521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1323521
Numéro de demande
EP01130815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
27 août 2008
Radié
25 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 3/06 (2006.01)
B32B 7/02 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
H05F 3/02 (2006.01)
B29C 45/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  2. 26 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2008

  3. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Titulaire

Forbo-Giubiasco SA

FORBO-GIUBIASCO SA

Via Industrie 16, 6512 Giubiasco

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Käppeli, Simon

6702 Claro

Ghilardi, Aris

6645 Brione/Sopra Minusio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.