Ski mit Bindungsvorrichtung
Brevet européen · EP1325767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1325767
- Numéro de demande
- EP03006598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 1998
- Publié
- 9 juil. 2003
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 985699 05.12.1997
- Divisionnaire de
- EP98122904
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DeRocco, Anthony O.
Seattle, Washington 98118, US
Higgins, Stephen D.
Port Orchard, Washington 98367, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.