Ski mit Bindungsvorrichtung

Brevet européen · EP1325767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1325767
Numéro de demande
EP03006598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1998
Publié
9 juil. 2003
Délivré
28 juil. 2004
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 985699 05.12.1997
Divisionnaire de
EP98122904
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  3. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  4. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Inventeur

DeRocco, Anthony O.

Seattle, Washington 98118, US

Higgins, Stephen D.

Port Orchard, Washington 98367, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.