COMPOSITION VACCINALE

Brevet européen · EP1326636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1326636
Numéro de demande
EP01976380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
3 janv. 2007
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/21 (2006.01)
Priorité
FR 0012808 06.10.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/003098 08.10.2001
Publication PCT
WO2002/028428 11.04.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

HAENSLER, Jean

F-69290 Saint Genis les Ollières, FR

HURPIN, Christian, Marcel

F-69280 St Didier au Mont d'Or, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.