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Brevet européen · EP1326790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1326790
- Numéro de demande
- EP01974514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2001
- Publié
- 16 juil. 2003
- Délivré
- 21 déc. 2005
- Radié
- 21 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0025110 13.10.2000GB 0108743 06.04.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2001/004560 12.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/030789 18.04.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
POLLOCK, Neil, The Technology Partnership plc
Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB
SINCLAIR, Gary, Stewart
New Market, Suffolk CB8 9DL, GB
CROSSMAN, Paul
Swavesey, Cambridgeshire CB4 5RY, GB
Caroen, Adrian. Seymour Powell Limited
London W14 9QH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.