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Brevet européen · EP1326790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1326790
Numéro de demande
EP01974514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2001
Publié
16 juil. 2003
Délivré
21 déc. 2005
Radié
21 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
GB 0025110 13.10.2000
GB 0108743 06.04.2001
Demande PCT
PCT/GB2001/004560 12.10.2001
Publication PCT
WO2002/030789 18.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

POLLOCK, Neil, The Technology Partnership plc

Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

SINCLAIR, Gary, Stewart

New Market, Suffolk CB8 9DL, GB

CROSSMAN, Paul

Swavesey, Cambridgeshire CB4 5RY, GB

Caroen, Adrian. Seymour Powell Limited

London W14 9QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.