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Brevet européen · EP1328222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1328222
- Numéro de demande
- EP01994422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2001
- Publié
- 23 juil. 2003
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 30 mars 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 243941 P 27.10.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/050177 26.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/058599 01.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
TRIEU, Hai, H.
Cordova, TN 38018, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.