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Brevet européen · EP1328674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1328674
Numéro de demande
EP01988795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2001
Publié
23 juil. 2003
Délivré
3 mai 2006
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 51/34 (2006.01)
Priorité
DE 10052703 24.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/012249 23.10.2001
Publication PCT
WO2002/034983 02.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  3. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

LAMPRILLO, Stefano

I-13900 Biella, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.