FER AVEC FONCTION DE SURPLUS DE VAPEUR

Brevet européen · EP1328677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1328677
Numéro de demande
EP01974581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2001
Publié
23 juil. 2003
Délivré
3 mai 2006
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/18 (2006.01)
Priorité
FR 0013647 24.10.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/001901 12.10.2001
Publication PCT
WO2002/034996 02.05.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ROWENTA WERKE GmbH

Rowenta Werke GmbH

Herrnrainweg 5, 63067 Offenbach, DE

Inventeur

WALTHER, Harald

64720 Michelstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.