Schreib- oder Arbeitstisch mit einer Tischplatte und einer Anschlagleiste

Brevet européen · EP1329173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1329173
Numéro de demande
EP02028389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2002
Publié
23 juil. 2003
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 17/02 (2006.01)
A47B 97/00 (2006.01)
Priorité
DE 10200926 12.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Looser, Hans

73117 Wangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.