Pegelsensor mit mehreren Eingangskanälen

Brevet européen · EP1329698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1329698
Numéro de demande
EP03000338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2003
Publié
23 juil. 2003
Délivré
21 févr. 2007
Radié
21 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01F 23/00 (2006.01)
G01F 23/36 (2006.01)
Priorité
US 51954 17.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  2. 15 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Robertshaw Controls Company

ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY

1701 Byrd Avenue, Richmond, VA 23230-3011, US

Inventeur

Lease, Benjamin

Knoxville, Tennessee 37919, US

Créancier gagiste

Deutsche Bank AG London

Deutsche Bank AG, London

33 Old Broad Street, London EC2M 2DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.