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Brevet européen · EP1330277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1330277
Numéro de demande
EP01978574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2001
Publié
30 juil. 2003
Délivré
5 janv. 2005
Radié
19 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/30 (2006.01)
Priorité
FR 0013544 23.10.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/003237 19.10.2001
Publication PCT
WO2002/034317 02.05.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.10.2021

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Titulaire

CROSSJECT

Crossject

12, Quai Henri IV, 75004 Paris Cédex 04, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

ALEXANDRE, Patrick

F-70100 Gray, FR

BROUQUIERES, Bernard

F-83100 Toulon, FR

GAUTIER, Philippe

F-91220 Le Plessis Pate, FR

PIEL, Marc

F-75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.