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Brevet européen · EP1330336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1330336
Numéro de demande
EP01962522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2001
Publié
30 juil. 2003
Délivré
23 nov. 2005
Radié
2 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B24B 5/307 (2006.01)
B24B 53/00 (2006.01)
B24B 41/06 (2006.01)
Priorité
CH 215700 03.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000528 03.09.2001
Publication PCT
WO2002/036305 10.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.09.2021

  2. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Tschudin, Urs

CH-2540 Grenchen

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

TSCHUDIN, Urs

CH-2540 Grenchen

SEDLACEK, Libor

CH-2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.