KUNSTSTOFFKÖRPER ALS FOLIE, Z.B. TRANSFERFOLIE ODER LAMINIERFOLIE AUSGEBILDET ODER MIT EINER SOLCHEN FOLIE VERSEHEN SOWIE VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES MEHRFARBENBILDES AUF ODER IN EINEM SOLCHEN KUNSTSTOFFKÖRPER

Brevet européen · EP1330368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1330368
Numéro de demande
EP01992646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2001
Publié
30 juil. 2003
Délivré
30 juin 2004
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
B41M 5/28 (2006.01)
Priorité
DE 10054803 04.11.2000
DE 10054805 04.11.2000
DE 10139720 13.08.2001
Demande PCT
PCT/DE2001/004154 02.11.2001
Publication PCT
WO2002/036356 10.05.2002
Divisionnaire de
EP04001792
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  3. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Inventeur

LUTZ, Norbert

90607 Rückersdorf, DE

ZINNER, GERHARD

90602 Pyrbaum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.