KUNSTSTOFFKÖRPER ALS FOLIE, Z.B. TRANSFERFOLIE ODER LAMINIERFOLIE AUSGEBILDET ODER MIT EINER SOLCHEN FOLIE VERSEHEN SOWIE VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES MEHRFARBENBILDES AUF ODER IN EINEM SOLCHEN KUNSTSTOFFKÖRPER
Brevet européen · EP1330368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1330368
- Numéro de demande
- EP01992646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2001
- Publié
- 30 juil. 2003
- Délivré
- 30 juin 2004
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 15/10 (2006.01)B41M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 10054803 04.11.2000DE 10054805 04.11.2000DE 10139720 13.08.2001
- Demande PCT
- PCT/DE2001/004154 02.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/036356 10.05.2002
- Divisionnaire de
- EP04001792
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 13 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
LUTZ, Norbert
90607 Rückersdorf, DE
ZINNER, GERHARD
90602 Pyrbaum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.