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Brevet européen · EP1330565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1330565
Numéro de demande
EP01980700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2001
Publié
30 juil. 2003
Délivré
26 avr. 2006
Radié
26 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D01F 9/04 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
A61L 15/28 (2006.01)
Priorité
GB 0026863 03.11.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/004884 05.11.2001
Publication PCT
WO2002/036866 10.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Inventeur

QIN, Yimin

Northwich, Cheshire CW9 5RQ, GB

GROOCOCK, Melanie Rachel

Stockport SK6 5DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.