ANTI-EINBRUCH-ROLLADEN
Brevet européen · EP1330588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1330588
- Numéro de demande
- EP01975865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2001
- Publié
- 30 juil. 2003
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- AU PR082800 17.10.2000
- Demande PCT
- PCT/AU2001/001299 16.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/033209 25.04.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Cardinal, Mike
Ardeer, Victoria 3022, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.