Verbundglas für Windschutzscheibe

Brevet européen · EP1331089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1331089
Numéro de demande
EP03250455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2003
Publié
30 juil. 2003
Délivré
19 juil. 2006
Radié
19 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
H05B 3/86 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
B60J 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2002017768 25.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Nippon Sheet Glass Co., Ltd.

1-7, Kaigan 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8552, JP

Inventeur

NOGUCHI, Tatsuya c/o Nippon Sheet Glass Co., Ltd

Tokyo 105-8552, JP

FURUSAWA, Satoshi c/o Nippon Sheet Glass Co., Ltd.

Minato-ku, Tokyo 105-8552, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.