Feuerstelle

Brevet européen · EP1331440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1331440
Numéro de demande
EP03396007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2003
Publié
30 juil. 2003
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 9/02 (2006.01)
Priorité
FI 20020146 25.01.2002
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

Jaanu, Keijo

40420 Jyskä, FI

Hirvonen, Tarmo

81100 Kontiolahti, FI

Hiltunen, Jouni

83940 Nunnanlahti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.