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Brevet européen · EP1333343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333343
Numéro de demande
EP01970295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2001
Publié
6 août 2003
Délivré
10 août 2011
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2000343882 10.11.2000
JP 2001130697 27.04.2001
Demande PCT
PCT/JP2001/008590 28.09.2001
Publication PCT
WO2002/039197 16.05.2002
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  2. 10 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  3. 10 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

Parties

Titulaire

CITIZEN HOLDINGS CO., LTD.

Citizen Holdings Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

MOROKAWA, Shigeru

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

IWAKURA, Ryoji

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

NOZAKI, Takaaki

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

YANO, Takakazu

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

FUKUDA, Masami

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

SAKAMOTO, Kazuo

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.