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Brevet européen · EP1335685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1335685
Numéro de demande
EP01997267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2001
Publié
20 août 2003
Délivré
12 déc. 2007
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE 10058372 24.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/012026 17.10.2001
Publication PCT
WO2002/041810 30.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Synthes Bettlach GmbH

Mathys Medizinaltechnik AG

Güterstrasse 5, 2544 Bettlach

Radiée du registre

Inventeur

DELFOSSE, Daniel

CH- Bern 3018

SUPPER, Walter

CH-2544 Bettlach

GRUNDER, Beat

CH-3076 Worb

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.