TROUSSE ET PROCEDE DE DETECTION DE LA PROTEINE ESM-1

Brevet européen · EP1336109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1336109
Numéro de demande: EP01993830
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 8 nov. 2001
Publié: 20 août 2003
Délivré: 4 juil. 2007
Radié: 8 nov. 2021
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: G01N 33/74 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
C07K 16/22 (2006.01)
C12N 5/12 (2006.01)
Priorité: FR 0014421 09.11.2000
Demande PCT: PCT/FR2001/003477 08.11.2001
Publication PCT: WO2002/039123 16.05.2002
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

8 nov. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.11.2021
23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
21 juil. 2020
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.07.2020
17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
31 août 2007
Mandataire inscrit
Mandataire
Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Institut Pasteur de Lille

INSTITUT PASTEUR DE LILLE

1 rue du Professeur Calmette, 59019 Lille cedex, FR

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

LASSALLE, Philippe

F-59000 LILLE, FR

BECHARD, David

F-75010 PARIS, FR

TONNEL, André-Bernard

F-59840 PREMESQUES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.