Unterstützungseinrichtung für eine Materialbahn

Brevet européen · EP1336583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336583
Numéro de demande
EP03000297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2003
Publié
20 août 2003
Délivré
15 juin 2005
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 35/02 (2006.01)
B65H 23/26 (2006.01)
Priorité
DE 10206323 14.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Höpner, Bernd

25421 Pinneberg, DE

Hitscher, Thomas

22339 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.