Einsatz eines Täuschkörpers gegen Bedrohungen

Brevet européen · EP1336814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336814
Numéro de demande
EP03001009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2003
Publié
20 août 2003
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41J 2/00 (2006.01)
F41H 11/02 (2006.01)
F42B 12/70 (2006.01)
Priorité
IL 14798402 04.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Inventeur

Atar, Doron

Kiryat Yam 29500, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.