AERATEUR/MELANGEUR AMELIORE

Brevet européen · EP1337477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1337477
Numéro de demande
EP01993588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2001
Publié
27 août 2003
Délivré
15 juin 2005
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 7/00 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
Priorité
NZ 50804400 08.11.2000
Demande PCT
PCT/NZ2001/000247 05.11.2001
Publication PCT
WO2002/038510 16.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.