AERATEUR/MELANGEUR AMELIORE
Brevet européen · EP1337477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1337477
- Numéro de demande
- EP01993588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2001
- Publié
- 27 août 2003
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 7/00 (2006.01)B01F 3/04 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- NZ 50804400 08.11.2000
- Demande PCT
- PCT/NZ2001/000247 05.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/038510 16.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 15 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.