OPTISCHE DETEKTIONSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1337818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1337818
Numéro de demande
EP01998799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2001
Publié
27 août 2003
Délivré
15 août 2012
Radié
30 nov. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01J 3/18 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
Priorité
NO 20006084 30.11.2000
Demande PCT
PCT/NO2001/000476 30.11.2001
Publication PCT
WO2002/044673 06.06.2002
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2021

  2. 24 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

  3. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Tomra Systems ASA

Drengsrudhagen 2, 1385 Asker, NO

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

JOHANSEN, Ib-Rune

N-0882 Oslo, NO

LOEVHAUGEN, Odd

N-0874 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.