Dispositif de fixation d'une roue de ventilateur

Brevet européen · EP1338798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1338798
Numéro de demande
EP03075478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2003
Publié
27 août 2003
Délivré
17 oct. 2007
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/26 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/32 (2006.01)
Priorité
IT MI20020097 U 26.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Galassi, Alvaro

06020 Fossato di Vico (Perugia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.