Dispositif de fixation d'une roue de ventilateur
Brevet européen · EP1338798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1338798
- Numéro de demande
- EP03075478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2003
- Publié
- 27 août 2003
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/26 (2006.01)F04D 29/28 (2006.01)F04D 29/32 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20020097 U 26.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Galassi, Alvaro
06020 Fossato di Vico (Perugia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.