Ringförmige Federvorrichtung

Brevet européen · EP1338818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1338818
Numéro de demande
EP03001061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2003
Publié
27 août 2003
Délivré
19 oct. 2005
Radié
19 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16F 1/12 (2006.01)
F16F 3/04 (2006.01)
F16B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 78465 21.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Costello, Philip G.

North Haven, CT 06473, US

Hrovat, Frank R.

Sylvania, OH 43560, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.