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Brevet européen · EP1339014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339014
Numéro de demande
EP02256220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2002
Publié
27 août 2003
Délivré
15 févr. 2006
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/04 (2006.01)
G05B 19/12 (2006.01)
Priorité
JP 2002044188 21.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  3. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Nakajima, Hidehito Big Daishowa Seiki Co., Ltd.

Higashi-Osaka-Shi, Osaka, 579-8013, JP

Komine, Tsuyoshi Big Alpha Co., Inc.,

Tsuna-gun, Hyogo, 656-2400, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.