SEQUENCE D'INSTRUMENTS CANALAIRES POUR L'EXECUTION D'UN PROTOCOLE OPERATOIRE D'ENDODONTIE

Brevet européen · EP1339343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339343
Numéro de demande
EP01980590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 0015388 29.11.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/003092 08.10.2001
Publication PCT
WO2002/043607 06.06.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 19 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 19.12.2008

  3. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES

5, rue du Tunnel, 25000 Besançon, FR

Mandataire

SPIERENBURG & PARTNER AG Patent- und Markenanwälte

Spierenburg & Partner AG, Patent- und Markenanwälte

Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

Radiée du registre

Inventeur

BADOZ, Jean-Marie

F-25300 Doubs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.