HALTEVORRICHTUNG FÜR EINEN KERAMIKROHLING
Brevet européen · EP1339345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1339345
- Numéro de demande
- EP01999327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2001
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 6 mai 2009
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)B23Q 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 238800 07.12.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000692 03.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/045614 13.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
- 6 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
FILSER, Frank
CH-8102 Oberengstringen
GAUCKLER, Ludwig
CH-8049 Zürich
KOCHER, Peter
CH-4533 Riedholz SO
LUETHY, Heinz
CH-2000 Neuchâtel
SCHAERER, Peter
CH-8053 Zürich
HOERHOLD, Heiner
64654 Büdingen, DE
KREUDER, Peter
61231 Bad Nauheim, DE
FECHER, Stefan
63867 Johannesberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.