HALTEVORRICHTUNG FÜR EINEN KERAMIKROHLING

Brevet européen · EP1339345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339345
Numéro de demande
EP01999327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
B23Q 3/00 (2006.01)
Priorité
CH 238800 07.12.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000692 03.12.2001
Publication PCT
WO2002/045614 13.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  3. 6 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.