PROCEDE DE RECONSTITUTION DU COUSSINET ADIPEUX

Brevet européen · EP1339393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339393
Numéro de demande
EP01996361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
5 oct. 2005
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61P 19/00 (2006.01)
A61K 31/201 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/34 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61L 27/18 (2006.01)
A61L 27/20 (2006.01)
A61L 27/24 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
Priorité
US 248228 P 15.11.2000
US 248570 P 16.11.2000
US 55493 29.10.2001
Demande PCT
PCT/CA2001/001586 14.11.2001
Publication PCT
WO2002/039977 23.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 15 juil. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Piramal Healthcare (Canada) Ltd., 110 Industrial Parkway North, P.O. Box 308, Aurora, Ontario L4G 3H4, Canada → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10D, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 15.07.2016

  3. 15 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.07.2016

  4. 13 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  5. 18 janv. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Bio Syntech Canada Inc., 475 Armand-Frappier Blvd., Laval,, Québec H7V 4B3, Canada → Piramal Healthcare (Canada) Ltd., 110 Industrial Parkway North, P.O. Box 308, Aurora, Ontario L4G 3H4, Canada

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  6. 18 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  7. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  8. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Inventeur

DESROSIERS, Eric André

Montreal, Québec H2V 1V7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.