PROCEDE DE RECONSTITUTION DU COUSSINET ADIPEUX
Brevet européen · EP1339393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1339393
- Numéro de demande
- EP01996361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2001
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 5 oct. 2005
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61K 31/201 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/34 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/20 (2006.01)A61L 27/24 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)
- Priorité
- US 248228 P 15.11.2000US 248570 P 16.11.2000US 55493 29.10.2001
- Demande PCT
- PCT/CA2001/001586 14.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/039977 23.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 15 juil. 2016
Transféré
- Titulaire
- Piramal Healthcare (Canada) Ltd., 110 Industrial Parkway North, P.O. Box 308, Aurora, Ontario L4G 3H4, Canada → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10D, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 15 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 18 janv. 2012
Transféré
- Titulaire
- Bio Syntech Canada Inc., 475 Armand-Frappier Blvd., Laval,, Québec H7V 4B3, Canada → Piramal Healthcare (Canada) Ltd., 110 Industrial Parkway North, P.O. Box 308, Aurora, Ontario L4G 3H4, Canada
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 18 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Montreal, Québec H2V 1V7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.