DREHTÜR ZUM EINSETZEN IN EINE GEBÄUDEFASSADE

Brevet européen · EP1339936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339936
Numéro de demande
EP01997610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
4 mai 2005
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/90 (2006.01)
E05G 5/02 (2006.01)
E05G 5/00 (2006.01)
Priorité
NL 1016700 24.11.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000855 23.11.2001
Publication PCT
WO2002/042594 30.05.2002
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  3. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

BOON EDAM BV

Ambachtstraat 4, NL-1135 GG Edam, NL

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

WILD, Paul, Joseph

Auburn, CA 95602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.