PULSATIONSDÄMPFER

Brevet européen · EP1340016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1340016
Numéro de demande
EP01994667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
15 sept. 2004
Radié
15 nov. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 55/05 (2006.01)
Priorité
DE 10061188 08.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013224 15.11.2001
Publication PCT
WO2002/046657 13.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2021

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.