Elektrisches Schaltgerät
Brevet européen · EP1341305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1341305
- Numéro de demande
- EP03002789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2003
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/945 (2006.01)H03K 17/965 (2006.01)
- Priorité
- DE 20203214 U 28.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Boldin, Rudi
52372 Kreuzau, DE
Högener, Hans-Jürgen
53859 Niederkassel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.