AEROBES FERMENTATIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP1341898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1341898
Numéro de demande
EP01978392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
7 juil. 2010
Radié
30 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 1/04 (2006.01)
C12M 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 00203663 19.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/011320 26.09.2001
Publication PCT
WO2002/033048 25.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 8 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

  4. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

LESAFFRE ET COMPAGNIE

Lesaffre et Compagnie

41, rue Etienne Marcel, 75001 Paris, FR

Mandataire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

Inventeur

BROECKE, VAN, DEN, Pieter, Marinus

NL-2631 SV Nootdorp, NL

GROEN, Deodorus, Jacobus

NL-3232 CV Brielle, NL

NOORMAN, Hendrik, Jan

NL-2613 CA Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.