Befestigung eines Bodens an einem Dosenkörper
Brevet européen · EP1342517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1342517
- Numéro de demande
- EP03076192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2000
- Publié
- 10 sept. 2003
- Délivré
- 24 août 2005
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 51/26 (2006.01)B21D 51/28 (2006.01)B21D 51/30 (2006.01)B21D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/DK99/00733 23.12.1999
- Divisionnaire de
- EP00984933
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Zubcevic, Esad
DK-7100 Vejle, DK
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