Befestigung eines Bodens an einem Dosenkörper

Brevet européen · EP1342517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1342517
Numéro de demande
EP03076192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2000
Publié
10 sept. 2003
Délivré
24 août 2005
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
B21D 51/28 (2006.01)
B21D 51/30 (2006.01)
B21D 19/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/DK99/00733 23.12.1999
Divisionnaire de
EP00984933
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Zubcevic, Esad

DK-7100 Vejle, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.